CONDAT

ETS FRANCOIS JANOUEIX, SARL

Présentation de la marque CONDAT

Déposée le 27 février 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ETS FRANCOIS JANOUEIX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « CONDAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-12 du 22 mars 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ETS FRANCOIS JANOUEIX domicilié(e) 20 QUAI DU PRIOURAT, BP 135 - 33502 - LIBOURNE CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 597 350 024 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ETS FRANCOIS JANOUEIX, M. JANOUEIX François domicilié(e) 20 QUAI DU PRIOURAT, BP 135 - 33502 - LIBOURNE CEDEX - France.

La marque CONDAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3986304.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CONDAT est expirée depuis le 27 février 2023.

ETS FRANCOIS JANOUEIX a également déposé les autres marques suivantes : GRANDE RESERVE MAISON JANOUEIX , LES TERRASSES DE CANTEREAU , LA FILLE , MAISON JANOUEIX , ARTHUS , LA CROIX DE CANTEREAU , TRINCAUD